Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 septembre 2026
Les présentes mentions sont publiées en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site et du service
Le site seances-athle.fr et l'application app.seances-athle.fr, désignés ensemble « Séances Athlé », sont édités par :
AUXOIS NATURE
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 100 €
Éditrice du service Séances Athlé
Siège social : LD Les Chirouzes, 43700 Coubon, France
SIREN 791 430 960 · SIRET du siège 791 430 960 00025
RCS Le Puy-en-Velay · Code APE 8559A
TVA intracommunautaire : FR30 791 430 960
TVA non applicable, franchise en base (article 293 B du code général des impôts)
Contact : regis@moscardini.fr
Téléphone : À COMPLÉTER : numéro de téléphone
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Régis Moscardini, gérant d'AUXOIS NATURE.
3. Hébergement
Le site vitrine seances-athle.fr est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
L'application app.seances-athle.fr et les données qu'elle contient sont hébergées par :
Base44, Inc. (groupe Wix.com Ltd.)
Serveurs situés aux États-Unis
base44.com
Les conséquences de cet hébergement sur le traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site et de l'application, les textes, la charte graphique, le moteur de génération pédagogique, la structuration et l'indexation de la bibliothèque d'exercices sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
La base de données d'exercices constituée par l'éditeur est protégée au titre du droit du producteur de bases de données. L'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est interdite.
Les vidéos d'illustration ne sont ni hébergées ni reproduites par l'éditeur : elles sont affichées au moyen de l'outil d'intégration officiel d'Instagram et restent la propriété de leurs auteurs, chaque compte d'origine étant identifié. Toute demande de retrait est traitée sous 48 heures : voir la page Crédits.
5. Responsabilité éditoriale
Séances Athlé est un outil d'assistance pédagogique. Les séances et plans de saison proposés constituent des trames destinées à être adaptées par l'encadrant. La conduite de la séance, la sécurité du matériel et la supervision des athlètes relèvent de la seule responsabilité de la personne présente sur le terrain, dans les conditions précisées par les conditions générales.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de l'éditeur.
Médiateur compétent : À COMPLÉTER : médiateur de la consommation, adhésion obligatoire
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Signalement d'un contenu
Tout contenu manifestement illicite, ainsi que toute demande de retrait d'une vidéo par son auteur, peut être signalé à regis@moscardini.fr.